Mentions légales
Présentation du site internet :
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet www.jachetecigaleetfourmi.shop l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
L’éditeur du site :
L’Association TENDANCES AUBENAS a contractualisé avec la société SMARTFIDELIS, Le Square Bâtiment Suroit – 48 Avenue du Lac du Bourget, 73 370 LE BOURGET DU LAC, n° de téléphone : 04 79 26 46 70, afin de proposer une plateforme numérique de type place de marché (marketplace) aux commerces de proximité, artisans et producteurs locaux de la ville d’Aubenas.
L’association TENDANCES AUBENAS est l’Éditeur du site : www.jachetecigaleetfourmi.shop
Contact :
Tendances Aubenas – 6 Place Parmentier – 07200 AUBENAS Tel : 07 83 53 68 19 – Mail : tendances.aubenas@gmail.com SIRET : 485 189 690 00020.
L’hébergeur du site :
Le site est hébergé sur les serveurs dédiés ou mutualisés de SMARTFIDELIS redondés sur les datacentres d’ OVH, 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France – Téléphone : 09 72 10 10 07.
Le concepteur du site :
Le site www.jachetecigaleetfourmi.shop est conçu, géré et opéré par la société SMARTFIDELIS, SAS au capital de 100.000 € dont le siège social est situé 48 Avenue du Lac du Bourget – Le Square Bat. Suroit – BP 304 – 73370 Le Bourget du Lac cedex – Tel : 04 79 26 46 70 – Mail : contact@smartfidelis.fr – SIRET : 493 084 099 00024.
Les entreprises présentes sur le site internet jachetecigaleetfourmi.shop :
Le terme Entreprise(s) : désigne la/les professionnel(s), personne(s) physique(s) ou morale(s), utilisateurs du Site pour la promotion et/ou la vente de leurs produits et/ou services. Chaque Entreprise dispose sur le Site d’une fiche d’identification dans laquelle le Client trouve les coordonnées complètes de celle-ci.
Propriété intellectuelle :
L’ensemble du Site, de la place de marché et chacun de ses éléments relèvent de la législation sur la Propriété Intellectuelle. La marque jachetecigaleetfourmi est une marque française déposée. Toute utilisation, reproduction, diffusion ou représentation de tout ou partie des contenus du site internet est interdite sauf demande faite auprès de Tendances Aubenas. Tout lien mis en place en direction de la place de marché doit faire l’objet d’une autorisation préalable et écrite de Tendances Aubenas qui décline toute responsabilité concernant le contenu de ces liens.
Toute information mise en ligne sur la place de marché par les vendeurs sont de leur responsabilité, et la place de marché pourra en suspendre la présentation en cas de non-respect de la législation sur la propriété intellectuelle.
